Bloc réserve MC
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Bloc réserve
- Pour les PNC volontaires 4ON/3OFF/S4 et 4ON/2OFF/S6, les blocs réserves seront programmés avec un maximum de 4 jours consécutifs de réserve, avec la possibilité de programmer un bloc de moins de 4 jours une fois par an.
- Pour les PNC volontaires, 6ON/3OFF/S6, les blocs réserves seront programmés avec un maximum de 6 jours consécutifs de réserve avec la possibilité de programmer un bloc de moins de 6 jours une fois par an.
Procédure de contact dans le bloc réserve
- Dans le bloc réserve, l’entreprise peut contacter le PNC par SMS à tout moment en-dehors des périodes de temps de repos par appel téléphonique uniquement pendant la durée de la plage de réserve.
- Un SMS envoyé est considéré comme connu par le PNC en dehors des périodes de repos. Avant la fin d’une plage de réserve, le PNC doit prendre connaissance de l’activité suivante lui ayant été attribuée.
Limitation du nombre de jours de bloc réserves
- Pour les PNC à 100% ou en temps alterné (ou en parental) à 92%, le nombre maximum de jours de bloc réserves est de 36 par année civile.
- Pour le PNC en temps alterné ou fractionné, se référer au chap 9.1.2 de l’ACE P224.
Programmation du bloc réserve
- Les réserves au terrain seront programmées par SMS. La plage de réserve a une durée maximale de 6 heures.
Les horaires de début de la plage de réserve du jour J seront programmées selon :
- Sans contrainte horaire si le SMS est envoyé avant J-1 14h00
- Si le SMS est envoyé entre J-1 14h01 et J-1 20h00, la réserve sera programmée :
- soit au plus tôt 2 heures avant le début de l’activité initiale,
- soit après 11h45 s’il n’y avait pas d’activité initiale
Il ne sera pas envoyé de SMS après 20h00 pour programmer ou reprogrammer une activité le lendemain (vol ou réserve).
Déclenchement du bloc réserve
- Le temps de service du PNC de réserve terrain débute soit au pointage de sa plage de réserve. Un CC peut être déclenché en HST.
En cas de départ en vol pendant la réserve, si au cours du premier service de vol, le temps passé en réserve* terrain additionné de la valeur du premier temps de service de vol attribué excède une durée de :
- 12 heures si le service de vol ne comporte que des étapes en fonction,
- 12 heures 30 minutes si le service de vol comporte une ou plusieurs étapes en mise en place,
- 14 heures dans le cas où le courrier se compose d’un seul service de vol se terminant par une mise en place d’un temps de vol inférieur à 2 heures qui a pour objet de ramener le PNC à sa base d’affectation.
Alors le PNC est relevé lors du premier passage à Paris ; mais si cela n’est pas possible, il lui sera attribué un repos additionnel selon la règle ci-dessous :
- dépassement ≤ à 3 heures, un repos additionnel de 18 heures,
- dépassement > à 3 heures un repos additionnel de 24 heures.
Un PNC de réserve qui n’effectue pas le courrier sur lequel il a été déclenché du fait de l’entreprise gardera son TSV engagé.
Après une réserve terrain n’ayant pas donné lieu à un départ en courrier, le PNC a droit à un repos de 12 heures dont 1 RNN, porté à 14 heures dont 1 RNN pour une réserve de nuit.
