INDEMNITÉ REPAS CC/MC : MODE D’EMPLOI

Tout d’abord un mot sur la règle commune au CC/MC/LC: l’indemnité est versée selon un montant forfaitaire qui est calculé à partir des prix normalement pratiqués pour un menu standard. Le barème est prévu par la convention commune. L’indemnité est valable pour le déjeuner ou le dîner, elle est attribuée si on reste au moins une heure dans une plage définie en fonction du type de courrier.

Pour le court/moyen-courrier, cette plage horaire qui débute 1h avant le premier bloc départ et se termine 15 mn après le dernier bloc arrivée, doit être comprise entre 11h00 – 15h00 pour le déjeuner et 18h00 – 22h00 pour le dîner. C’est la première escale dans la plage horaire qui définit le montant de l’IR versée. Attention : on parle ici en heure locale de la base d’affectation et en horaire réel.

Quelques exemples ci-dessous :

Menu Frais :

Ceux-ci vous sont attribués s’il existe une indemnité repas et si l’arrêt est supérieur à 3h. Par dérogation les menus frais France sont systématiquement versés avec l’IR Fr. Le Montant des menus frais représente 20% de l’IR associée.

IR spécifique sureté :

Il est convenu, en accord avec la direction de la Sûreté qu’aux escales où il est demandé aux PN de ne pas quitter l’hôtel pour des raisons de sûreté, le montant de l’indemnité repas sera calculé en prenant en compte du ou des restaurants de l’hôtel où est hébergé l’équipage. Cette indemnité pourra donc varier à la hausse ou à la baisse.

OUTIL IR MC

Escale n°1
Indemnité
Menu frais

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